Marque expirée - Marque en non vigueur
ECOVALIS
Numéro de dépôt :
3632186
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019
Présentation de la marque ECOVALIS
Déposée le 24 février 2009 par Jean-Francois MIELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOVALIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVALIS est expirée depuis le 24 février 2019.
Jean-Francois MIELLET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31